Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EME TEC SAT
/
TOPOCARTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOPOCARTE
EME TEC SAT SAS

Numéro de dépôt :
3296395
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOPOCARTE de EME TEC SAT

Présentation de la marque TOPOCARTE

Déposée le 4 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EME TEC SAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPOCARTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EME TEC SAT domicilié(e) 3. ALLÉE DE POMONE,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 096 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EME TEC SAT domicilié(e) 3 ALLÉE DE POMONE,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

EME TEC SAT a également déposé les autres marques suivantes : GPS TOPO , GPS LA BOUTIQUE


EME TEC SAT SAS - 3. ALLÉE DE POMONE,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France - SIREN 349096834


EME TEC SAT - 3 ALLÉE DE POMONE,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408133 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Cartographie terrestre sur support de disque compact.